MENTIONS LÉGALES

     

    Le site Cabinetdusourire.fr » vous présente les produits et services du cabinet d’orthodontie du Docteur Julia Vinogradova de Tournemire, ainsi que les informations légales concernant le site que vous visitez actuellement. En naviguant sur ce site, vous êtes présumé, en votre qualité d’utilisateur, connaître les conditions d’usage figurant ci-après et les conditions spécifiques relatives à certains services de ce site et en accepter les termes.

    1 – INFORMATIONS LÉGALES

    Le site www.cabinetdusourire.fr que vous consultez actuellement est la propriété du Docteur Julia Vinogradova de Tournemire.
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    Son directeur de la publication est Mme Julia de Tournemire, Présidente, qui assure également la responsabilité éditoriale.
    Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro 2030993v0.

2 – INFORMATIONS GÉNÉRALES

Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles (nom, prénom, adresse postale, adresse électronique). En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d’autres facultatives.

Le cabinet d’orthodontie s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site internet du cabinet d’orthodontie à Bezons sont destinées au traitement du courrier électronique.

Les demandes d’informations formulées à Docteur Julia Vinogradova de Tournemire peuvent être transmises à ses collaborateurs compétents pour vous fournir les réponses adaptées. Ces informations ne peuvent faire l’objet de cession à des tiers autres que ceux mentionnés ci-dessus et sont conservées dans un délai de trois mois après réponse au courrier à des fins statistiques.

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées (art.34 de la loi « informatique et liberté » n° 78-17 du 06 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit par lettre à : Dr Julia Vinogradova de Tournemire 50, rue de Pontoise 95870 Bezons

3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’accès au site https://www.cabinetdusourire.fr/ vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants droit, est illicite.

4 – INDISPONIBITÉ DU SITE

Dr Julia Vinogradova de Tournemire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Dr Julia Vinogradova de Tournemire ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

5 – RECLAMATIONS

Pour toute réclamation ou litige, les clients peuvent contacter Docteur Julia Vinogradova de Tournemire par courrier à l’adresse suivante : 50, rue de Pontoise 95870 Bezons. Dr Julia Vinogradova de Tournemire s’engage à utiliser tous les moyens en sa possession pour apporter une réponse.

6 – CONTACT

Pour nous contacter, vous pouvez envoyer un courrier électronique à :
j.de Tournemire@gmail.com

7 – CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

Pour tout renseignement relatif à la conception, la création graphique et l’hébergement du site, veuillez contacter :
Eanet
29, boulevard de la république
92250 la Garenne Colombes
Tél. : 01 46 49 10 73
https://www.eanet.fr

Contact : Ghislain Arbellot

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